Article premier – fondation

Il est fondé entre les signataires des présents statuts une association collégiale régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour nom :

L’association poursuit un but non lucratif.

Article 2 – Objet

L’association a pour objet l’organisation d’un lieu de vie, d’art et de culture.

Article 3 – Composition

L’association se compose d’adhérent(e)s et de membres usagé(e)s.

  • Le statut d’adhérent(e) s’acquiert en payant à l’association une cotisation dont le montant est fixé dans le règlement intérieur. L’adhésion est ouverte à tous. Les adhérent(e)s mineur(e)s adhèrent sous la responsabilité de leur représentant légal.
  • Le statut de membre usagé(e) s’acquiert selon des modalités définies dans le règlement intérieur.
  • Le règlement intérieur décrit également les modes de sortie de l’association.

  • Nul ne peut se voir exclu de l’association ou privé de l’accès à ses activités sans avoir pu défendre ses droits ou pour des motifs non légitimes.

Article 4 – Pouvoirs et responsabilités

Les membres usagé(e)s ont par principe tous pouvoirs et toutes responsabilités regardant la vie de l’association dans le cadre d’un règlement intérieur validé par l’assemblée des membres usagé(e)s.

Article 5 – Collèges

certains pouvoirs et responsabilités peuvent être plus particulièrement pris en charge par des collèges qui exercent librement leurs activités pour le compte de l’association dans le cadre qu’ils ont défini avec l’accord des membres usagé(e)s. L’organisation des collèges est définie dans le règlement intérieur.

Article 6 – Grosse réunion

Tout(e) membre usagé(e) peut convoquer l’ensemble des autres membres autour d’un ordre du jour dans le cadre d’une grosse réunion. La grosse réunion ne pourra statuer que sur les points mentionnés à l’ordre du jour. La grosse réunion est l’instance supérieure de l’association et peut prendre toute décision relative à l’organisation de l’association. La grosse réunion se tient selon des modalités arrêtées dans le règlement intérieur.

Article 7 – Moyens

Les moyens d’action de l’association sont notamment :

  • les activités de création, d’expérimentation, de production, de diffusion, d’édition, de conseil, de formation et d’information ;

  • les publications, les conférences, les réunions de travail ;

  • l’organisation de conventions et événements ;

  • La vente de produits ou de services expressément liés à l’objet de l’association dans le respect du principe de non-lucrativité ;

  • l’organisation de diverses manifestation et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association ;

  • Tout autre moyen permettant l’accomplissement de son projet.

Article 8 – Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent :

  • du bénévolat ;

  • des cotisations ;

  • de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association ;

  • de subventions éventuelles de l’Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics ;

  • de dons manuels ;

  • de toute autre ressource autorisée par la loi

Article 9 – Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

Article 10 : Dissolution de l’association

  • L’association ne peut être dissoute que dans le cadre d’une grosse réunion.

  • En cas de dissolution, la grosse réunion désigne au besoin un ou plusieurs liquidateurs(trices) qui seront chargé(e)s de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs.

  • Les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer une part quelconque des biens de l’association. L’actif net subsistant sera attribué à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires désignés par la grosse réunion.